brevet accordé

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Dictionnaire Français-Russe d'économie. - Lutetia Rossica. . 2005.

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  • brevet — Brevet. s. m. Lettre courte en parchemin contenant quelque grace, quelque privilege accordé par le Roy. Brevet de Duc. Brevet de retenuë, C est un brevet par lequel le Roy assure certaine somme sur le prix d une charge, ou sur le prix d un… …   Dictionnaire de l'Académie française

  • brevet — [ brəvɛ ] n. m. • XIVe; « écrit, billet » fin XIIIe; dimin. de 2. bref 1 ♦ Dr. Brevet, ou acte en brevet : acte notarié dont l original est remis aux parties (certificats de propriété, de vie, quittances, etc.). 2 ♦ (1680) Acte non scellé,… …   Encyclopédie Universelle

  • brevet — BREVET. s. m. Sorte d expédition non scellée, par laquelle le Roi accorde quelque grâce, ou quelque titre de dignité. Brevet de Duc, de Conseiller d État, de Maréchal de Camp. Le brevet d une Abbaye, d un Évêché. Le brevet d une pension. Faire… …   Dictionnaire de l'Académie Française 1798

  • Brevet D'aptitude Aux Fonctions De Directeur De Centres De Vacances Et De Loisirs — Brevet d aptitude aux fonctions de directeur en accueils collectifs de mineurs En France, le brevet d aptitude aux Fonctions de Directeur en accueils collectifs de mineurs, ou BAFD, est un brevet d État non professionnel, délivré par le directeur …   Wikipédia en Français

  • Brevet d'aptitude aux fonctions de directeur — en accueils collectifs de mineurs En France, le brevet d aptitude aux Fonctions de Directeur en accueils collectifs de mineurs, ou BAFD, est un brevet d État non professionnel, délivré par le directeur régional de la Jeunesse et des Sports,… …   Wikipédia en Français

  • Brevet d'aptitude aux fonctions de directeur de centres de vacances et de loisirs — Brevet d aptitude aux fonctions de directeur en accueils collectifs de mineurs En France, le brevet d aptitude aux Fonctions de Directeur en accueils collectifs de mineurs, ou BAFD, est un brevet d État non professionnel, délivré par le directeur …   Wikipédia en Français

  • Brevet De Technicien Supérieur - Professions Immobilières — Ce Brevet de technicien supérieur a été créé à la demande des professionnels de l’immobilier. Il forme des techniciens chargés de gérer et de négocier des biens immobiliers. Avoir le sens du contact, le goût du dialogue, des responsabilités,… …   Wikipédia en Français

  • Brevet de technicien superieur - Professions immobilieres — Brevet de technicien supérieur Professions immobilières Ce Brevet de technicien supérieur a été créé à la demande des professionnels de l’immobilier. Il forme des techniciens chargés de gérer et de négocier des biens immobiliers. Avoir le sens du …   Wikipédia en Français

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  • Brevet européen — Convention sur le brevet européen La Convention sur la délivrance de brevets européens du 5 octobre 1973, également appelée Convention sur le brevet européen ou CBE, et connue sous le nom de « Convention de Munich », est un traité… …   Wikipédia en Français


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